Conditions générales de vente – ClMarieJ
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes effectuées auprès de ClMarieJ, entreprise spécialisée dans la fabrication artisanale d’objets en résine époxy. En passant commande, le client accepte sans réserve l’intégralité des présentes CGV.
2. Nature des produits
Les créations offertes par ClMarieJ sont réalisées à la main et sont des pièces uniques. Les photos, couleurs et textures peuvent présenter de légères variations par rapport au produit final. Ces différences sont normales et font partie du caractère artisanal des œuvres.
3. Commandes personnalisées
• Toute commande personnalisée requiert un délai de production de 4 semaines à compter de la confirmation du paiement.
• Les créations personnalisées doivent être payées intégralement avant le début de la fabrication.
• Les commandes personnalisées sont non remboursables, puisqu’elles sont conçues selon les demandes spécifiées par le client.
• Après validation par le client, toute modification peut entraîner des délais supplémentaires ou être impossible à réaliser.
4. Produits disponibles sur le site
Les produits affichés directement sur le site ClMarieJ sont vendus tels quels. Ce sont des créations déjà terminées et non reproductibles à l’identique, en raison de leur caractère unique.
5. Paiement
Le paiement complet doit être effectué lors de la commande. Aucune création personnalisée ne sera entamée sans réception préalable du paiement total.
6. Livraison
Les délais de livraison varient selon la destination et le transporteur.
ClMarieJ n’est pas responsable des retards causés par les services de transport.
Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des créations, images, logos, textes et contenus du site ClMarieJ demeure la propriété exclusive de l’entreprise. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
10. Contact
Pour toute question, demande personnalisée ou assistance, vous pouvez communiquer avec ClMarieJ à :
ClMarieJ@hotmail.com
11. Loi applicable et juridiction (Québec)
Les présentes conditions générales de vente sont régies par les lois de la province de Québec (Canada).
En cas de litige concernant l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes CGV, et sauf disposition légale impérative contraire, celui-ci sera soumis aux tribunaux compétents du Québec, dans le district judiciaire correspondant au siège de l’entreprise ClMarieJ.
Politique de retour et de remboursement
• Les produits personnalisés ne peuvent être ni retournés ni remboursés.
• Pour les produits non personnalisés, un retour peut être accepté si une politique de retour a été mise en place par ClMarieJ (possibilité de l’ajouter si désiré).
• Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur attribuable à ClMarieJ.
8. Réception et bris lors du transport
Le client est responsable de vérifier l’état du colis à la réception.
En cas de dommage, le client doit :
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